Objet Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’entreprise France1900.com (ci-après « nous » ou « notre entreprise ») propose à la vente des livres personnalisés (ci-après les « Produits ») à des acheteurs sur le site boite0.com (ci-après les « Clients »).
Informations sur l’entreprise Notre entreprise, France1900.com, est domiciliée au 6 avenue Constant-Coquelin, 75007 Paris, France.
Produits Les Produits proposés à la vente sont des livres personnalisés créés à partir des informations fournies par les Clients via un formulaire disponible sur le site boite0.com. Les droits de propriété intellectuelle sur les Produits appartiennent à leur propriétaire respectif et la responsabilité de leur contenu incombe aux Clients.
Commande Pour passer commande, les Clients doivent remplir le formulaire disponible sur le site boite0.com et effectuer le paiement par carte bancaire. Les commandes sont réputées fermes et définitives après la validation du paiement.
Paiement Le paiement s’effectue par carte bancaire sur le site boite0.com.
Retour de commande Les retours de commande suite à un défaut peuvent être effectués en contactant notre entreprise à l’adresse e-mail laboitezero@gmail.com. Les modalités de remboursement seront convenues avec les Clients au cas par cas.
Limites de responsabilité Notre entreprise ne pourra être tenue responsable des Produits personnalisés créés à partir des informations fournies par les Clients. Les livres personnalisés proposés par l’entreprise sont générés par une Intelligence Artificielle (IA) via l’utilisation de l’API d’OpenAI. Aucune garantie ne peut être apportée quant à l’exactitude, la qualité ou la pertinence du contenu généré par l’IA. En conséquence, l’entreprise ne peut être tenue responsable des erreurs, inexactitudes, omissions ou autres défauts pouvant exister dans le contenu généré par l’IA. Les clients sont informés que l’utilisation de l’IA comporte des risques, notamment en matière d’inexactitude ou de contenu offensant. Les clients sont invités à faire preuve d’esprit critique et reconnaissent et acceptent expressément ces risques en passant commande.
Litiges En cas de litige, les Clients peuvent nous contacter à l’adresse e-mail laboitezero@gmail.com. Le tribunal compétent est celui de Paris.
Modification des CGV Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment et sans préavis. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
Loi applicable et langue Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de divergence entre la version française et une version traduite, la version française fera foi.